Le tour du monde du RIC en 80 secondes, ou pas

DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE
Le tour du monde du RIC en 80 secondes, ou pas sur Qu'est-ce qu'on fait
Avec "RIC, le référendum d'initiative citoyenne expliqué à tous", Clara Egger et Raul Magni-Berton livrent un mode d'emploi et nous emportent dans un tour du monde de cette pratique hautement démocratique.

Un tour du monde passant par la France. Mais le RIC en France, qu’est-ce que c’est, d’où vient-il ?  

Le RIC a surgi comme une évidence des ronds-points de France. Les Gilets jaunes s'y étaient rassemblés pour protester contre une nouvelle taxe sur les carburants, et très vite les revendications devinrent innombrables. Dans ce mouvement aux aspirations disparates, le référendum d'initiative citoyenne apparut comme le moyen de mettre tout le monde d'accord en donnant à chaque demande l'espoir d'une validation populaire. Ce mécanisme de démocratie directe ne se contenta pas de faire l'unanimité chez les porteurs de gilets, car des sondages indiquèrent dès le mois de décembre que 80 % de la population française était favorable au RIC. Un plébiscite loin d'être partagé dans les sphères dirigeantes et chez les commentateurs où l'on redoute ce processus qui laisserait au peuple la capacité de décider sur tous les sujets. On présuppose sa prédisposition à faire n'importe quoi, percevant le RIC comme de la nitroglycérine démocratique relevant du saut dans l'inconnu. « On a voulu montrer que ce n'était pas vrai, réplique Clara Egger, co-auteur avec Raul Magni-Berton de RIC, Le référendum d'initiative citoyenne expliqué à tous. « C'est en fait un dispositif très répandu sur lequel on a beaucoup de recul, y compris scientifique, grâce à de nombreuses études. On est capable de dire ce que le RIC produit, et ce qu'il ne produit pas. » Le livre de ces deux universitaires commence surtout par nous apprendre que le référendum d'initiative populaire existe déjà dans 36 pays. De quoi en faire le tour du monde.

« C'est un dispositif très répandu sur lequel on a beaucoup de recul, y compris scientifique, grâce à de nombreuses études. On est capable de dire ce que le RIC produit, et ce qu'il ne produit pas. »

Un voyage aux parcours difficiles

Le premier constat du voyage est celui d'un échec. Sur ces 36 pays où il est instauré, la moitié n'a pas encore connu de RIC. Par exemple en Bolivie, au Mexique, en Macédoine ou en Géorgie. « Si ça ne fonctionne pas, c'est généralement soit parce qu'il concerne trop peu de domaines, donc les gens s'en foutent, soit que les seuils sont trop élevés », indique Raul Magni-Berton. Il évoque ici le nombre de signatures à recueillir pour obtenir un référendum, ainsi que le quorum de participation nécessaire à sa prise en considération. Un outil qui s'avère aussi fatal qu’inapproprié selon les deux auteurs. C'est qu'en imposant des taux avoisinant les 50 % du corps électoral, on oublie que l'abstention est intrinsèquement liée à la votation, car ne s'y rendent que ceux qui s'intéressent au sujet abordé, ce qui n'est évidemment pas une obligation.

« Si ça ne fonctionne pas, c'est généralement soit parce qu'il concerne trop peu de domaines, donc les gens s'en foutent, soit que les seuils sont trop élevés »

Le tour d'horizon s'avère très divers, des pays de l'est à l'Amérique du Sud en passant par l'Afrique. Le RIC peut y être abrogatif (permettant d'annuler une loi), révocatoire (en congédiant un élu défaillant), législatif (afin d'adopter une loi) ou constitutionnel (pour réviser le texte suprême). Cette dernière version s'avère tout naturellement la plus efficace, car elle englobe toutes les autres et permet un contrôle total du citoyen sur l'ensemble des politiques publiques. Cela ne peut véritablement se faire qu'en Suisse et dans un bon nombre d'états américains comme la Californie, là où le RIC est constitutionnel sans être bridé par des quorums ou des exigences de signatures trop importantes. On y voit alors ses effets grâce à une pratique régulière.


Un périple aux conséquences imprévisibles

Il est impossible de déterminer à quel type de décision va conduire le RIC. Elles sont innombrables : de la journée de travail de huit heures votée au Colorado au début du siècle dernier à l'abolition de l'immunité parlementaire en Ukraine en l'an 2000, du moratoire sur la construction de centrale nucléaire en Suisse à l'acceptation de l'euthanasie dans l'Oregon. Aux États-Unis, la peine de mort a également pu être abolie dans certains états, et ré-instaurée dans d'autres. Mais nulle part en Europe un RIC n'a conduit à la rétablir. Jamais non plus il n'a permis de revenir sur un droit acquis, de type avortement ou mariage pour tous. Rien n'est évidemment exclu, mais à chaque fois que « des thèmes aussi importants que les congés payés, le revenu universel, l'abolition de l'armée, l'assurance maladie ou les inégalités de salaires sont soumis à votation, quelle qu'en soit l'issue, la société en ressort plus informée, plus vive et plus à même d'affronter les enjeux de demain », soulignent nos deux chercheurs. Leur livre nous apprend d'ailleurs que l'effet bénéfique du RIC sur la connaissance politique d'une population est attesté, tout comme une plus grande confiance dans son système politique quand on a la capacité de participer directement à la prise de décision. Bref, ce tour du RIC démontre les bienfaits démocratiques d'un mécanisme responsabilisant.

  • D'abord, on lit le livre de Clara Egger et Raul Magni-Berton pour tout savoir sur le RIC et comprendre comment le mettre en pratique.  
  • Si on est convaincu, on peut suivre le conseil formulé à la fin du livre en allant signer la pétition appelant à changer l'article 89 de la constitution afin d’instaure le RIC constitutionnel.
  • Enfin, on peut partager cette pétition, et la répandre partout autour de nous, des ronds-points aux cercles de pouvoirs en passant par la famille et les amis, cette aspiration démocratique et émancipatrice véhiculée par le RIC.
  • Suite aux dernières annonces d'Emmanuel Macron se disant favorable à l’instauration d’un référendum “local” d’initiative citoyenne, on reste attentif aux suites qui seront données à cette annonce.

Envie de comprendre ce que revendiquent les porteurs de gilets jaunes ? 

Brice Perrier

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